Mentions Légales

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Informations générales

Abri and co SARL Les Mureaux
Directeur de la Publication Benoît Clement. Ce site web est édité par Abri and co SAR

Formalités de déclaration



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Droits de propriété intellectuelle

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Droits des marques

L'appellation Abriandco, le logo Abriandco, le nom des produits de la gamme Abriandco et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Abriandco. D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par Abriandco soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Abriandco. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Abriandco ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Informations sur les produits et services
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Données

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