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Mentions Légales

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Informations générales

Abri and co SARL Les Mureaux
Directeur de la Publication Benoît Clement. Ce site web est édité par Abri and co SAR

Formalités de déclaration



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Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont Abriandco est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Abriandco. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Abriandco ou de tiers ayant autorisé Abriandco à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Abri and co ,est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

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Droits des marques

L'appellation Abriandco, le logo Abriandco, le nom des produits de la gamme Abriandco et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Abriandco. D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par Abriandco soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Abriandco. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Abriandco ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Informations sur les produits et services
Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de Abriandco. Abriandco se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, sans que cela puisse engager la responsabilité de Abriandco, des membres de son réseau, ou de ses employés. Abriandco est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des produits présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.

Données

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Mise à jour des conditions générales

 

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